Une firme qui s'engage en R&D, ne le fait que si elle peut en obtenir un avantage concurrentiel.

Si le fruit de la R&D n'est pas protégé, la firme perdra rapidement cet avantage du fait de l'imitation par ses concurrents.

De plus, si les nouveaux savoirs-faire développés par les firmes se diffusent dans l'économie, la société gagnera de cette croissance des connaissances.

Les brevets remplissent ces deux objectifs à la fois :

• D'une part, la firme qui innove obtient une position de monopole sur sa technologie en déposant un brevet et donc en empêchant l'imitation par les concurrents.

• Et d'autre part, à la fin de la durée du brevet, ces connaissances sont rendues publiques et les autres firmes peuvent les utiliser.

Les brevets assurent donc la création de nouvelles connaissances et leur diffusion dans l'économie.

Leur fonction est essentielle pour une économie en croissance et innovante.

En vue de faire l'objet d'un brevet, une connaissance doit être nouvelle, non-triviale et utile.

Il existe principalement deux systèmes de brevets qui ont des objectifs légèrement différents :

• First to invent (système américain);

• First to file (systèmes européens et japonais).

Le premier système protège mieux l'inventeur mais le second est plus aisé à mettre en uvre (voir [Van Dijk, 1994]).